Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOA
BANQUE REGIONALE DE L'AIN

Numéro de dépôt :
1038462
Date de dépôt :
10/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOA

Déposée le 10 janvier 1978 par BANQUE REGIONALE DE L'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE REGIONALE DE L'AIN, domicilié(e) société anonyme, 2, avenue Alsace Lorraine, à BOURG EN BRESSE (Ain). - France.

La marque MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOA est expirée depuis le 10 janvier 1988.

BANQUE REGIONALE DE L'AIN a également déposé les autres marques suivantes : REGIOBANK , B.R.A. BAIL , MOA , STUDI-PROJET , BRA


BANQUE REGIONALE DE L'AIN - société anonyme, 2, avenue Alsace Lorraine, à BOURG EN BRESSE (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034

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