MOA
Présentation de la marque MOA
Déposée le 10 janvier 1978 par BANQUE REGIONALE DE L'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOA est expirée depuis le 10 janvier 1988.
BANQUE REGIONALE DE L'AIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034